Piloter un drone de loisir en France : catégorie ouverte, enregistrement, formation en ligne et zones interdites
TUREFF• •0
Un drone est un bel outil pour faire des photos et vidéos aériennes, mais en France, comme dans toute l'Union européenne, son usage est encadré. Les règles peuvent évoluer : consultez toujours les informations à jour sur le site de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC).
La catégorie ouverte
La plupart des usages de loisir relèvent de la catégorie dite « ouverte », qui comprend trois sous-catégories selon le risque :
A1 : vol au-dessus de personnes possible de façon limitée, pour les drones très légers.
A2 : vol à proximité de personnes, avec des conditions de distance et une formation complémentaire.
A3 : vol loin des personnes et des zones habitées.
Les drones récents portent une étiquette de classe (C0 à C4) qui indique dans quelle sous-catégorie ils peuvent voler.
Les règles de base
Gardez toujours le drone à vue.
Ne dépassez pas 120 mètres de hauteur.
Ne survolez pas de rassemblements de personnes.
Ne volez pas de nuit sans respecter les règles prévues pour cela, notamment l'éclairage.
Restez à distance des aéroports, aérodromes et zones militaires.
Enregistrement et formation
L'exploitant, c'est-à-dire la personne qui fait voler le drone, doit s'enregistrer sur le portail AlphaTango de la DGAC pour la plupart des drones, en particulier à partir de 250 grammes ou s'ils sont équipés d'une caméra, sauf exceptions comme certains jouets. Le numéro d'exploitant obtenu doit être apposé sur le drone.
Pour voler en A1 et A3 avec la plupart des drones, une formation en ligne gratuite suivie d'un examen est requise. Elle se passe sur le même portail. Pour A2, une formation et un examen complémentaires sont nécessaires.
Gardez une preuve de votre formation et de votre enregistrement quand vous volez.
Où voler
Les zones interdites ou restreintes sont nombreuses : agglomérations, abords des aéroports, centrales, sites sensibles, réserves naturelles, parcs nationaux et certains monuments. La carte des restrictions pour les drones de loisir, disponible sur le Géoportail, permet de savoir où vous pouvez voler. Consultez-la avant chaque sortie.
En ville, le vol est en principe interdit en loisir sauf autorisation particulière.
Dans les parcs nationaux et réserves, le survol est souvent interdit pour protéger la faune.
Vie privée et droit à l'image
Filmer des personnes reconnaissables ou des propriétés privées sans autorisation peut porter atteinte à la vie privée. Diffuser ces images sans accord expose à des poursuites. Soyez particulièrement attentif aux jardins, piscines et fenêtres.
Assurance
Vérifiez que votre assurance responsabilité civile couvre l'usage d'un drone ; certaines l'excluent. Une assurance spécifique peut être nécessaire.
Les bons réflexes
Faites vos premiers vols dans un grand espace dégagé, sans personne autour.
Vérifiez le vent, la batterie et la mise à jour du logiciel.
Réglez la hauteur de retour automatique au-dessus des arbres et des bâtiments.
Rangez et chargez les batteries au lithium avec soin, jamais en plein soleil ni sans surveillance.